STATUTS DE L’ASSOCIATION EVOCOP
Conformément aux articles 60 à 79 du Code civil suisse

Article 1 — Nom
Sous le nom « EVOCOP » est constituée une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Article 2 — Définition
EVOCOP signifie « Evolution Cooperative ».
L’association promeut l’évolution par la coopération entre humains, intelligence artificielle et nature.

Article 3 — Siège
Le siège de l’association est à Chamoson (VS), Suisse.

Article 4 — But
L’association EVOCOP a pour but :

  • de développer des projets écologiques, technologiques et artistiques

  • de promouvoir la sobriété numérique et les technologies responsables

  • de créer et soutenir des projets tels que l’hydroponie, l’agriculture verticale et l’éducation écologique

  • de sensibiliser le public à la protection de la nature

  • de favoriser la coopération entre humains, IA et environnement

L’association est à but non lucratif.

Article 5 — Moyens
Pour atteindre ses buts, l’association utilise :

  • cotisations des membres

  • dons et mécénat

  • subventions publiques et privées

  • partenariats

  • projets, ateliers, événements et activités éducatives

Article 6 — Membres
Peut devenir membre toute personne ou organisation soutenant les buts de l’association.

Article 7 — Admission
Le comité statue sur les admissions.

Article 8 — Démission et exclusion
Tout membre peut démissionner par écrit.
Le comité peut exclure un membre pour justes motifs.

Article 9 — Organes
Les organes de l’association sont :

  1. L’Assemblée générale

  2. Le Comité

  3. Les Vérificateurs des comptes (facultatif)

Article 10 — Assemblée générale
L’Assemblée générale est l’organe suprême de l’association.
Elle se réunit au moins une fois par an.

Compétences :

  • approbation des comptes

  • élection du comité

  • modification des statuts

  • dissolution de l’association

  • décisions stratégiques majeures

Article 11 — Comité
Le comité dirige l’association.
Il est composé d’au moins deux membres :

  • Président(e)

  • Secrétaire / Trésorier(e)

Il gère les activités, les finances et la représentation de l’association.

Article 12 — Ressources financières
Les ressources proviennent :

  • des cotisations

  • des dons

  • des subventions

  • des partenariats

  • des activités de l’association

Article 13 — Responsabilité
L’association répond seule de ses engagements.
Les membres ne sont pas personnellement responsables.

Article 14 — Comptes
L’exercice comptable correspond à l’année civile.

Article 15 — Dissolution
En cas de dissolution, les actifs seront attribués à une organisation poursuivant un but similaire, choisie par l’Assemblée générale.

Adopté à Chamoson, le [date]
Les membres fondateurs :
[Nom 1]
[Nom 2]