STATUTS DE L’ASSOCIATION EVOCOP

Conformément aux articles 60 à 79 du Code civil suisse

Article 1 — Nom
Sous le nom « EVOCOP » est constituée une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Article 2 — Définition
EVOCOP signifie « Evolution Cooperative ».
L’association promeut l’évolution par la coopération entre humains, intelligence artificielle et nature.

Article 3 — Siège
Le siège de l’association est à Chamoson (VS), Suisse.

Article 4 — But
L’association EVOCOP a pour but :

    • de développer des projets écologiques, technologiques et artistiques
    • de promouvoir la sobriété numérique et les technologies responsables
    • de créer et soutenir des projets tels que l’hydroponie, l’agriculture verticale et l’éducation écologique
    • de sensibiliser le public à la protection de la nature
    • de favoriser la coopération entre humains, IA et environnement

L’association est à but non lucratif.

Article 5 — Moyens
Pour atteindre ses buts, l’association utilise :

    • cotisations des membres
    • dons et mécénat
    • subventions publiques et privées
    • partenariats
    • projets, ateliers, événements et activités éducatives

Article 6 — Membres
Peut devenir membre toute personne ou organisation soutenant les buts de l’association.

Article 7 — Admission
Le comité statue sur les admissions.

Article 8 — Démission et exclusion
Tout membre peut démissionner par écrit.
Le comité peut exclure un membre pour justes motifs.

Article 9 — Organes
Les organes de l’association sont :

    1. L’Assemblée générale
    2. Le Comité
    3. Les Vérificateurs des comptes (facultatif)

Article 10 — Assemblée générale
L’Assemblée générale est l’organe suprême de l’association.
Elle se réunit au moins une fois par an.

Compétences :

    • approbation des comptes
    • élection du comité
    • modification des statuts
    • dissolution de l’association
    • décisions stratégiques majeures

Article 11 — Comité
Le comité dirige l’association.
Il est composé d’au moins deux membres :

    • Président(e)
    • Secrétaire / Trésorier(e)

Il gère les activités, les finances et la représentation de l’association.

Article 12 — Ressources financières
Les ressources proviennent :

    • des cotisations
    • des dons
    • des subventions
    • des partenariats
    • des activités de l’association

Article 13 — Responsabilité
L’association répond seule de ses engagements.
Les membres ne sont pas personnellement responsables.

Article 14 — Comptes
L’exercice comptable correspond à l’année civile.

Article 15 — Dissolution
En cas de dissolution, les actifs seront attribués à une organisation poursuivant un but similaire, choisie par l’Assemblée générale.

Adopté à Chamoson, le 28.06.2025
Les membres fondateurs :
Laurent Pauli
Cosimo Papa